• Notre intranet facilite une demande de devis :

· Pour disposer d’un login et d'un mot de passe, vous pouvez nous en faire la demande par mail à info@sepulchre.be. Vous aurez ensuite accès à nos prix et à notre stock.

• Demande de devis :

Sur la page demande de devis le client sera obligé de partager quelques données : Nom, Rue, Code Postal, Lieu, Pays, Téléphone, Email, style de livraison, mode de Paiement. · Ensuite il pourra y rajouter le(s) produit(s) qu’il lui intéresse. Il devra y préciser la hauteur, largeur, et autres informations requises pour le produit en question. 

• Lorsque la demande à été envoyée :

  Sepulchre reçoit un mail récapitulatif et va pouvoir visualiser et faire le suivi de votre commande.

• L'espace client :

Un client pourra y visualiser toutes ses commandes précédentes, ou bien en créer une nouvelle. · Il pourra y retrouver le résumé de ses demande. Il pourra y télécharger, visualiser, accepter ou refuser le devis de Sepulchre & de Bellefroid· En cas de refus, le client pourra y laisser ses commentaires en confirmant le refus.  

• L'espace Admin :

Un administrateur pourra visualiser tous les commandes créées. · Un administrateur pourra retrouver les informations personnelles des clients. · Un administrateur pourra retrouver toutes les spécifications d’une demande en question · Un administrateur pourra voir si un client a accepté, refuser ou commenter les devis. · Un administrateur pourra rajouter/partager des nouveaux devis.

1. Sauf convention contraire expresse, tous nos services et fournitures sont soumis aux présentes conditions générales qui priment toutes conditions générales de l’acheteur. Par l émission d un bon de commande et par l acceptation des livraisons de marchandises ou de l’exécution des services, l’acheteur confirme son acceptation exclusive des présentes conditions. Celles –ci s’appliqueront également à tous services et fournitures ultérieurs commandés par le même acheteur, qu’il ait été ou non fait référence à nos conditions générales de vente .La nullité d’une ou plusieurs clauses des présentes conditions n’entraîne pas la nullité de l’ensemble des conditions générales ou du contrat

2. Les commandes sont considérées définitives après avoir été confirmées par écrit et signées par un membre habilité de notre firme et après réception du paiement de l acompte, s’il en est prévu un aux conditions particulières de vente .Sauf disposition contraire expresse, les contrats sont réputés avoir été conclu au siège social du vendeur. Notre société est dégagée de toute responsabilité en cas d inexécution due à un cas de force majeur, grève, lock-out , etc. Les spécifications tant en qualité qu’en quantité et en performance souhaitées par les acheteurs devront être clairement définies sur un bon de commande et aucune considération externe ou document extérieur ne permettra à l acheteur d étendre ou de modifier ce qui figurera sur le bon de commande . En cas d annulation de la commande par l’acheteur avant livraison de la marchandise, l’acompte versé ne sera pas remboursé. 

3. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif. L’éventuel retard de ces livraisons ne peut donner ouverture à une action en dommages intérêts ou en résiliation de contrat. 

4. L’agrément de nos marchandises est censé être fait en nos magasins .Les marchandises sont garanties d ‘usine contre tous défauts de fabrication .toute pièce reconnues défectueuse sera remplacée mais notre responsabilité est limitée à l échange pur et simple de la pièce défectueuse et, aucun remboursement, indemnité ou dommage et intérêt ne peuvent nous être réclamés, pour quelques motifs que ce soit . Toute éventuelle réclamation de l ‘ acheteur doit, à peine de déchéance, sera effectuée par lettre recommandée envoyée dans les 8 jours de la marchandise ou de la prestation de service. 

5. L' acheteur prend livraison de la marchandise dans nos comptoirs de vente ou sur camion devant le chantier ou le domicile. 

6. Retour : ils ne seront admis que moyennant une autorisation écrite de notre part ; De plus , ils ne pourront être repris que s’ils sont régulièrement suivis dans nos stocks, s’ ils ne sont pas composés de circuits électriques ou électroniques et pour autant que le retour se fasse en parfait état d’ origine .Ces retours seront crédités avec une réduction de 10% de la valeur facturée et à condition que l ‘ acheteur précise le numéro et la date de la facture .

 7. Nous réservons le droit de facturer les marchandises au fur et à mesure des livraisons, même si celles – ci sont partielles. 

8. Sauf convention contraire et écrite, toute nos factures sont payables comptant au siège du vendeur.

9. Le défaut de paiement d’une facture à l échéance entrainera automatiquement, sans qu’une mise en demeure ne soit nécessaire, l’exigibilité immédiate de toutes sommes encore dues quelles que soient les facilités de paiement accordés et nous autorise de suspendre l’exécution de nos obligations ou de résilier le(s) contrat(s) en cours sans devoir payer une indemnité quelconque. 

10. Tout retard de paiement produit un intérêt moratoire depuis la date d’échéance, sans qu’une mise en demeure ne soit nécessaire, au taux d’intérêt de 12%. En outre, la facture sera augmentée d’une indemnité forfaitaire égale à 15 % de la somme restant à payer avec un minimum de 50 EURO par facture. 

11. Réserve de propriété : Les marchandises fournies demeurent notre propriété jusqu’ au paiement intégral, par l’acheteur, de la facture relative. En cas de non- paiement dans le délai  prévu, nous nous réservons le droit de reprendre la marchandise fournie, aux frais de l acheteur et sans préjudice des dispositions des présentes conditions de vente relatives au paiement.

12. Toutes les contestations seront du ressort exclusif de la justice de paix du second canton de Bruxelles et des tribunaux de Bruxelles. Le contrat de vente est soumis au droit Belge.

Conditions générales de livraison

·        Déchargement à deux endroits différents dans un rayon de maximum 3km : + 30 € HTVA.

·        Les palettes sont livrées par défaut avec un camion bâché ou plateau.

·        Possibilité de transport en semi 30 tonnes ou en camion grappin (sous conditions, tarif sur demande)

·        Le chauffeur est le seul à être habilité à déterminer un endroit de déchargement.

·        Une heure de livraison approximative est donnée à titre indicatif et sera adaptée en fonction des aléas de la route.

·        Nous déclinons toutes responsabilités en cas de retard ou d’annulation de livraison.

Conditions générales de retour

·        Tout retour de marchandise sera facturé à 10% du montant de la marchandise retournée.

·        Pour les produits sur-mesure, aucun retour ne sera accepté.